Le consentement

Le consentement

par Juliana Fortin Blanchette & Geneviève Perron-Bélisle

Le consentement au quotidien

Est-ce que ça vous est déjà arrivé lors d’un party de famille ou autre d’être obligé par vos parents de donner un câlin ou un bisou à votre tante, votre oncle ou toute autre personne de la famille sans réellement le vouloir? On nous parle souvent de consentement, mais ce genre de situation arrive n’est-ce pas? Il s’agit là en fait, d’une preuve de l’emprise de l’adulte sur l’enfant et de l’invalidation de sa capacité à faire des choix.

Pour les adultes, le mot « consentement », se définit généralement par le fait d’accorder sa permission à faire une action quelconque. Il est applicable dans tout domaine. Par exemple, il est nécessaire de donner notre accord pour une accolade à notre grand-mère, de consentir à des soins médicaux, d’accorder notre permission pour l’utilisation de notre nom et de nos informations personnelles sans oublier le consentement sexuel. Pour les enfants de moins de 14 ans, ce sont les parents ou les représentants légaux de l’enfant qui expriment le consentement, notamment concernant les soins de santé.

Bien que le consentement se résume à avoir l’accord de l’autre personne, il doit être évident, libre, éclairé, spécifique à une situation et révocable à tout moment. Mais qu’est-ce que ça veut dire exactement ? Premièrement, dire « oui » pour quelque chose ne veut pas dire oui à tout. Voici quelques exemples auquels on vous invite à  réfléchir, car c’est dans ces moments que l’on réalise que le consentement n’est pas toujours évident. Mais comment remédier à ces situations? On vous propose un petit exercice : voici quelques mises en situation. Selon vous quels enjeux (évident. libre, éclairé, spécifique à une situation et révoquable à tout moment) concernant le consentement peuvent être questions? Évident, libre, éclairé, spécifique à une situation et révocable à tout moment. Vous trouverez des pistes de réflexion à la toute fin de l’article. Bonne réflexion 😊

1. Dire « oui, j’ai envie de t’embrasser », Est-ce que cela veut dire que je suis à l’aise d’aller plus loin?

2. Si je te dis « oui, on peut aller jouer au ballon au parc ensemble » puis que d’autres de tes amis arrivent et que tu les invites à jouer avec vous sans le demander. Est-ce qu’il s’agit d’une situation qui nécessite un consentement?

3. Tu es au salon de piercing et tu as décidé de te faire percer le sourcil. Tu es installé sur la chaise, la pince est déjà installée au-dessus de ton œil droit et le perceur arrive avec l’aiguille. Finalement, tu prends peur et tu désires arrêter tout cela. Est-ce que tu peux?

4. Tu as envie d’essayer le baseball. Bonne nouvelle, tes parents t’inscrivent ! Tu commences à jouer, mais après 2 parties tu réalises que tu n’aimes vraiment pas ça. C’est possible et tu as le droit, mais tes parents t’obligent à continuer parce qu’ils ont payé ta saison et que selon eux tu as pris un engagement. Que faire ?

5. Ta mère dort, et tu lui demandes « Est-ce que je peux prendre 20 $ dans ton portefeuille ? » Elle bafouille des mots incompréhensibles. Est-ce qu’elle est en état de consentir de manière éclairée à ta demande ?

6. Ton ami te prête son vélo pour la fin de semaine parce qu’il est parti en visite chez sa grand-mère. Est-ce que cela veut dire qu’il va te le prêter toutes les fins de semaines ?

7. Tu participes à une étude clinique, puis à un certain moment tu n’as plus envie d’y participer. Est-ce que tu peux décider de retirer ton accord?

8. La semaine dernière, tu avais dit à tes amis que vous iriez au resto, mais cette semaine, tu n’as pas les moyens d’y aller. Est-ce que tu vas t’obliger à y aller quand même ou bien tu décides de retirer ton consentement à l’activité ?

9. Si je ne dis rien, que je ne réagis pas, ou que je souris par politesse. Est-ce que cela veut dire que je suis d’accord ?

Consentement : un petit rappel

Bien que plusieurs articles existent déjà sur le sujet, on souhaite vous faire un léger rappel concernant les bases du consentement. Si vous avez d’autres questions à ce sujet on vous invite à consulter les ressources annexées à cet article.

Ce dernier doit être

• Évident. Ainsi, une personne peut donné son accord pour une activité mais pas nécessairement à une autre.
• Accordé de manière libre, donc sans contrainte, le tout sans subir aucune pression, menace, chantage ou abus de pouvoir provenant d’une source extérieure. En d’autres mots, il ne doit en aucun cas être forcé.
• Éclairé. Cela signifie que la personne doit être en mesure de prendre une décision, peu importe la condition dans laquelle la personne se situe. De plus, ce que l’on entend par « éclairé » se répercute en termes de connaissance de cause. On doit donc être capable de donner son avis, son opinion et de poser les questions que l’on veut afin d’obtenir l’information nécessaire à notre prise de décision.
• Appliqué à une situation spécifique uniquement. Une personne peut également consentir que d’une façon partielle aux actes proposés, ce qui veut dire qu’elle peut accepter une partie de la proposition seulement. Par exemple, on peut consentir à une relation sexuelle vaginale, mais refuser une relation anale.
• Peut être révoqué à tout moment et cela, peu importe la raison.¹

Mais qu’en est-il du consentement sexuel chez les jeunes plus spécifiquement ?

À partir de 12 ans, les jeunes sont considérés comme pouvant avoir une sexualité consentie. Cependant, différents critères s’appliquent. Légalement, au Québec, un âge a été fixé et celui du consentement sexuel est de 16 ans. Cela signifie qu’une personne de 16 ans et plus peut consentir à des relations sexuelles, à condition qu’il n’y ait pas de relation de pouvoir ou d’exploitation. Les lois du Québec visent également à protéger les jeunes contre les relations dans lesquelles l’une des personnes pourrait être dans une position de pouvoir, comme un enseignant, un entraîneur ou toute autre personne ayant un rôle d’autorité. Même si les deux parties sont consentantes et se situent dans la tranche d’âge légale, une relation entre une personne de moins de 18 ans et un adulte en position d’autorité peut être considérée comme inappropriée et être soumise à des sanctions légales. Si un jeune a 14 ou 15 ans, il peut consentir à des relations sexuelles, mais uniquement si l’autre personne est âgée de moins de 5 ans de plus qu’elle. Cela signifie qu’un jeune de 15 ans peut consentir à une relation avec quelqu’un qui a entre 16 et 19 ans, mais pas plus. Si un jeune est âgé de 12 ou 13 ans, la loi stipule que l’autre personne ne doit pas être âgée de plus de 2 ans que lui pour qu’il puisse y avoir un consentement. Dans tous les cas, le consentement n’est jamais valide chez les jeunes de moins de 12 ans.^2-3

Il faut aussi souligner que le consentement doit constamment faire l’objet d’un renouvellement. Ce n’est pas parce qu’une personne accepte de faire quelque chose aujourd’hui qu’elle acceptera automatiquement de le faire demain.

Ressources :

• https://educaloi.qc.ca/capsules/consentement-sexuel-adolescents/
• https://sansviolencefree.ca/ressources/30-manieres-de-demander-le-consentement/
• https://grc.ca/fr/violence-dans-relations/brochure-respecter-consentement-sexuel
• https://jeunessejecoute.ca/information/jeu-questionnaire-consentement/
• https://jeunessejecoute.ca/information/consentement-et-pourquoi-si-important/
• https://www.teljeunes.com/fr/jeunes/sexualite/consentement-violences-sexuelles/c-est-quoi-le-consentement
• https://fqpn.qc.ca/article/sexualites/#r-ponse-sexuelle-et-orgasme

Mise en situation : piste de réflexion

Les situations exposées plus haut, tout comme la vie de manière générale, viennent mettre de l’avant dans un premier temps, le consentement, mais également les enjeux de la liberté de choix, du respect de soi et à la pression que les engagements peuvent engendrer. Les pistes de réflexion qui suivent ne sont pas exhaustives, mais elles se veulent une entrée dans la matière. Chaque situation présentée peut complètement changer selon les éléments que l’on y ajoute.

1. Dire « oui, j’ai envie de t’embrasser » exprime un désir ou une envie à un moment donné, mais ne signifie pas automatiquement un consentement pour autre chose.
2. Si je te dis « oui, on peut aller jouer au ballon au parc », ça ne veut pas dire que je suis d’accord pour jouer avec d’autres personnes. Si tu invites d’autres amis sans me le demander, tu changes le cadre sans mon consentement.
3. Bien oui, il s’agit-là d’un bon exemple de consentement révocable à tout moment.
4. C’est correct. Tu as le droit de ne pas aimer et de vouloir arrêter. Tu es libre d’exprimer comment tu te sens et de trouver une solution avec tes parents dans le respect.
5. Elle dort, donc elle n’est pas en pleine possession de ses moyens. Son « accord » n’est pas éclairé. Si ta mère est endormie, confuse, distraite, sous l’effet d’un médicament ou d’alcool, son consentement n’est pas valable.
6. Le consentement est temporaire et valable uniquement dans le cadre où il a été donné.
   On ne présume jamais que c’est encore oui – on demande à chaque fois.
7. Ton consentement est libre, éclairé et révocable à tout moment, même si tu avais déjà donné ton accord au départ.
8. Même si tu avais dit oui la semaine dernière, tu peux toujours changer d’avis et retirer ton consentement pour l’activité. Un engagement peut évoluer selon ta situation. L’important, c’est de communiquer avec honnêteté et respect.
9. Le consentement doit être exprimé clairement, librement et de manière volontaire. Si tu ne dis rien ou que tu ne montres pas ton accord de façon explicite, cela ne veut pas dire que tu es d’accord. Ne pas présumer que quelqu’un est d’accord simplement parce qu’il ne dit rien ou qu’il sourit poliment.

Mais quoi faire

• Demander le consentement clairement par une question simple
• Rappeler que ton bien-être compte
• Exprimer clairement ce que tu ressens
• Chercher un « oui » clair, libre et enthousiaste
• Respecter un « non », ou un doute
• Vérifier régulièrement l’état du consentement

🔑 Message à retenir :
Tu as le droit de dire non, même après avoir dit oui.
Tu as le droit de ne pas aimer, même si d’autres pensent que tu « devrais ».

Références :

1. Gouvernement du Canada, M. de la J. (2023). L’âge de consentement aux activités sexuelles.https://www.justice.gc.ca/fra/pr-rp/autre-other/clp/faq.html
2. Gouvernement du Québec. (2023). Critères de validité d’un consentement. https://www.quebec.ca/gouvernement/travailler-gouvernement/travailler-fonction-publique/services-employes-etat/conformite/protection-des-renseignements-personnels/consentement/validite-dun-consentement
3. Éducaloi. (2025). Le consentement sexuel des adolescents.https://educaloi.qc.ca/capsules/consentement-sexuel-adolescents